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Les déchets gérés dans Trackdéchets
L'ensemble du BSD "classique" (correspondant au CERFA historique 12571*01) est dématérialisé sur Trackdéchets, y compris :
L'ensemble du BSDA classique (correspondant au Cerfa historique n°11861) est dématérialisé sur Trackdéchets.
Pour tracer des déchets de fluides, veuillez créer un BSFF.
L'interface et l'API sont désormais disponibles.
Les codes déchets concernés par les BSDASRI :
DASRI d'origine humaine : 18 01 03*
DASRI d'origine animale : 18 02 02*
L'interface et l'API sont désormais disponibles.
Les codes déchets concernés
Il est possible de suivre des déchets non dangereux dans Trackdéchets, tout comme les déchets dangereux (mais cela implique de remplir tous les champs obligatoire du BSDD. Il n'y a pas d'interface pour créer un BSD non dangereux dans Trackdéchets). Notez toutefois que la réglementation n’exige pas que les déchets non dangereux soient tracés par un BSD. L’intérêt de tracer vos déchets non dangereux dans Trackdéchets est de pouvoir obtenir un registre numérisé avec des données fiables et centralisées.
La contrepartie est qu'il vous faudra remplir tous les champs nécessaires à la validation et à la signature d'un BSDD.
La dématérialisation de la traçabilité des déchets d'amalgames dentaires n'est pas encore en vigueur. Elle pourrait intervenir en 2023. Trackdéchets fera alors le nécessaire pour que ce type de déchet puisse être tracé dans Trackdéchets.
Dernière mise à jour 17d ago