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Notice et récépissé

La notice

Cette notice vise à expliciter les informations qui seront reportées sur le récépissé lors de l’usage d’une traçabilité numérique avec la plateforme Trackdéchets et les parcours possibles du BSDASRI.

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Le récépissé BSDASRI

Le "Bordereau de Suivi" sera bientôt associé à un "récépissé".

Le CERFA tel que vous le connaissiez va progressivement disparaître pour être remplacé par ce nouveau document.

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