Vous pouvez consulter la formation dédiée au BSFF de réexpédition :
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Étape 1 : Créer et signer le BSFF initial
Lors de la création du BSFF initial :
Renseignez les informations relatives à la l’installation d’entreposage provisoire du déchet dans l'onglet Destination.
Sélectionnez un code de traitement permettant un entreposage provisoire à savoir: R13 ou D15
Menez ce BSFF jusqu'à l'étape de la réception et du traitement. Pour plus d'informations sur le cycle de signature, consultez cet article.
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Etape 2 : Créer et signer le BSFF de réexpédition
Seule l’installation d’entreposage provisoire peut effectuer ce bordereau après avoir signé la réception et traitement du (des) bordereau(x) initiaux.
Créez votre BSFF via le menu “Créer un bordereau > Fluides frigorigènes".
Sélectionnez l’émetteur est : “ Une installation dans le cadre d'une réexpédition” et renseignez votre SIRET et informations de contact dans l'onglet Émetteur.
Sélectionnez le BSFF initial à associer au BSFF de réexpédition dans le tableau
Renseignez ensuite les informations du déchet et la quantité
Puis identifiez le transporteur et le destinataire et le code traitement.
Une fois le bordereau créé, faire signer le bordereau par toutes les parties prenantes (installation TTR, transporteur et installation de destination).
