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La notice et le récépissé du BSDD

La notice BSDD

Cette notice vise à expliciter les informations qui seront reportées sur le récépissé lors de l’usage d’une traçabilité numérique avec la plateforme Trackdéchets et les parcours possibles du BSDD (Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux)
BSDD-notice.pdf
450KB
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Le récépissé BSDD

Le "Bordereau de Suivi de déchets" sera associé à un "récépissé".
Le CERFA tel que vous le connaissiez disparaît pour être remplacé par ce nouveau BSD dématérialisé (associé à un QR code unique) et le document Récépissé téléchargeable en PDF si besoin.
Vous pouvez consulter ce document :
BSDD-récépissé.pdf
547KB
PDF
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