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L'entreprosage provisoire et reconditionnement
Vous pouvez également renseigner un entreprosage provisoire ou un reconditionnement :
  1. 1.
    Au moment de l'édition du BSD, à l'étape "Destination du déchet", cochez "Le BSD va passer par une étape d'entreposage ou reconditionnement"
2. Vous renseignez d'abord l'installation d'entreposage ou de reconditionnement
3. Et dans un 2° temps, vous renseignez l'installation de destination prévue (pour le traitement final)
Rappel de la réglementation concernant l'entreposage provisoire ou le reconditionnement :
Les cadres 13 à 19 sont à remplir en cas d'entreposage provisoire ou de reconditionnement.
Un entreposage provisoire correspond au déchargement/stockage/chargement sans qu'aucune transformation ne soit réalisée sur le déchet ni que le déchet ne soit inséré dans un autre lot.
Un reconditionnement correspond à une opération où le conditionnement des déchets change (type, volume) sans modification de la nature du déchet et sans mélange avec d'autres déchets. Dans ce cas, les cadres 15 à 17 sont à renseigner.
L'entreposage provisoire ou le reconditionnement sont des opérations qui permettent de restituer le déchet dans son intégralité à son producteur.
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