# Questions fréquentes concernant les éco-organismes

### Est-ce que le producteur initial (= point de collecte) doit être inscrit sur Trackdéchets ?&#x20;

Oui : il est obligatoire qu'il soit inscrit car c'est seulement à cette condition qu'il pourra avoir accès à la traçabilité complète de ses déchets, comme voulu par la réglementation.&#x20;

L'identification de l'éco-organisme sur le BSD ne suffit pas, même s'il est juridiquement responsable des déchets du producteur initial (ou point de collecte).&#x20;

### Si l'éco-organisme réalise et signe un BSDD pour le compte d'un point de collecte, le BSDD sera-t-il visible dans le compte Trackdéchets du producteur/point de collecte?

Oui, en effet, c'est bien l'objectif : si le producteur initial (=point de collecte) est inscrit sur Trackdéchets alors il aura accès au BSD dans son espace Trackdéchets. Il pourra :&#x20;

* Signer le BSD (si pas déjà signé par l'éco-organisme)
* Modifier le BSD&#x20;
* Suivre le BSD en temps réel&#x20;
* Retrouver le BSD dans son registre&#x20;

### Est-ce qu'un producteur initial (= point de collecte) peut préparer un BSD avec éco-organisme ?

Oui, en effet, n'importe quel acteur présent sur le BSD peut le préparer pour les autres.&#x20;

Si le producteur initial a pour habitude de préparer ses BSD, alors il peut continuer à le faire dans Trackdéchets.&#x20;

### Est-ce qu'il existe une liste disponible et à jour de tous les éco-organismes agréés ?

Le site de référence pour obtenir cette liste est celui de **l'ADEME**. Vous pouvez télécharger une liste à jour depuis depuis [le site](https://filieres-rep.ademe.fr/) de l'ADEME.

### **Un éco-organisme peut-il avoir le suivi sur un BSD de regroupement ?**&#x20;

Oui, un éco-organisme peut désormais être visé sur un [BSDD de regroupement](https://faq.trackdechets.fr/dechets-dangereux-classiques/informations-generales/cas-metiers/le-regroupement).  Cochez la case idoine:&#x20;

<figure><img src="https://3541271879-files.gitbook.io/~/files/v0/b/gitbook-x-prod.appspot.com/o/spaces%2F-LxvsKxFp7Zrlj5ZHerw%2Fuploads%2Fx5XRxLEpcfuT9FaVvq0m%2Fimage.png?alt=media&#x26;token=76c5440a-d844-48fc-afda-3af29c01cbd1" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

Choisissez l'éco-organisme concerné.

Puis sélectionnez "Personne ayant transformé ou réalisé un traitement dont la provenance reste identifiable", et suivi le reste du parcours de création d'un [bordereau de regroupement](https://faq.trackdechets.fr/dechets-dangereux-classiques/informations-generales/cas-metiers/le-regroupement).

<figure><img src="https://3541271879-files.gitbook.io/~/files/v0/b/gitbook-x-prod.appspot.com/o/spaces%2F-LxvsKxFp7Zrlj5ZHerw%2Fuploads%2FLH5eipmbhDGbDqRYEe0W%2Fimage.png?alt=media&#x26;token=2043cefc-1a70-40e9-b386-4d76b7d3aea7" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

### En tant qu'éco-organisme, peut-on effectuer une révision ?

En tant qu'éco-organisme, vous pouvez [proposer et approuver des révisions](https://faq.trackdechets.fr/dechets-dangereux-classiques/informations-generales/modifier-supprimer-un-bsdd) à la place du producteur.&#x20;
