L'entreposage provisoire
Créer un BSDA avec entreposage provisoire
- Lors de la création du BSDA "simple" (
collecte amiante sur un chantier
), renseignez les informations relatives à la destination finale du déchet dans l'onglet Destination. - Puis cochez "
Je souhaite ajouter une installation intermédiaire de transit ou de groupement d'amiante"

Création d'un BSDA initial
- Sélectionnez le code de traitement
D15 Transit incluant le groupement sans transvasement
- Créez votre BSDA dans “
Créer un bordereau” > “Bordereau de suivi amiante
” - Sélectionnez “j’édite un BSDA pour :
"la réexpédition après entreposage provisoire".
- Sélectionnez le BSDA initial à associer au BSDA de réexpédition
- Dans l'onglet Destination, visez l'exutoire vers lequel le déchet va partir et indiquez un code de traitement final.
- Une fois le BSDA créé, il apparaitra dans votre tableau de bord dans l'onglet
Brouillon
.
L'installation de destination est pré-sélectionnée avec l'installation de destination finale prévue qui était renseignée sur le BSDA initial. Dans de rares cas exceptionnels, vous pouvez modifier l'installation de destination de votre BSD de réexpédition, si besoin (ex: fermeture exceptionnelle de cette installation).
Si vous choisissez de rediriger le déchet vers une une destination autre que celle prévue dans le BSDA initial, le producteur initial recevra un email l'en informant.
Retrouvez facilement vos BSDA de réexpédition grâce à l'icône

Le cycle de signature est similaire à celui d’un BSDA initial (sans la signature de l’entreprise de travaux). Il faut :
- Publier le bordereau
- L'installation d'entreposage provisoire signe en tant qu'émetteur
- Le collecteur vient collecter et signe l'enlèvement sur son interface Trackdéchets
- L'exutoire reçoit le déchet et signe le traitement (avec un code de traitement final, sinon la boucle recommence) sur son interface Trackdéchets
Le BSDA de réexpédition (après entreposage) passe alors en statut : "Traité" (et passe dans le dossier "Archives")
Le BSDA initial (avant entreposage) passe aussi en statut : "Traité" (et passe dans le dossier "Archives").


Dernière mise à jour 3mo ago