Les registres
Comment exporter un registre réglementaire ou exhaustif ?
Registre national
Depuis cet onglet, vous pouvez effectuer, consulter et modifier vos déclarations au registre national.
Pour effectuer des déclarations, rendez-vous dans les sous-onglets :
Mes imports : pour importer des déclarations en masse
Déclarations : pour créer un déclaration individuelle.
Exports
Que contiennent les registres exportés ?
Lors de l'export de registres, vous aurez la possibilité de choisir les données que vous souhaitez extraire (données issues des bordereaux Trackdéchets, données issues du RNDTS, ou la totalité) :
Pour le registre réglementaire entrant, vous pouvez choisir d'extraire :
Uniquement les données issues de vos bordereaux (déchets entrants)
Uniquement les données issues de vos déclarations DND, DD, terres et sédiments entrants (registre national)
La totalité des données de vos déchets entrants (bordereaux & registre national)
Pour le registre réglementaire sortant, vous pouvez choisir d'extraire :
Uniquement les données issues de vos bordereaux (déchets sortants)
Uniquement les données issues de vos déclarations DND, DD, terres et sédiments sortants (registre national)
La totalité des données de vos déchets sortants (bordereaux & registre national)
Pour le registre réglementaire transporté, vous pouvez choisir d'extraire :
Uniquement les données issues de vos bordereaux (déchets transportés)
Uniquement les données issues de vos déclarations de déchets dangereux transportés ou collectés (registre national)
La totalité des données de vos déchets transportés (bordereaux & registre national)
Pour le registre réglementaire géré, vous pouvez choisir d'extraire :
Uniquement les données issues de vos bordereaux (déchets gérés)
Uniquement les données issues de vos déclarations de déchets dangereux gérés
La totalité des données de vos déchets gérés (bordereaux & registre national)
Le Registre de sortie de statut de déchet (SSD) contient uniquement vos déclarations via le registre SSD.
Le registre exhaustif reste inchangé : il comprend uniquement vos bordereaux Trackdéchets.
Registres Réglementaires
Comment télécharger son registre règlementaire ?
Cliquez sur Mes registres > Exports > Règlementaires puis sur le bouton Exporter.
Vous pouvez ensuite filtrer : par type d'établissement, registre, type de déclaration, type de déchet, code déchets, période concernée et format d'export.
Afin que les bordereaux relatifs aux déchets non dangereux soient intégrés à votre registre d’export réglementaire, il est nécessaire d’avoir activé au préalable la fonctionnalité de traçabilité des déchets non dangereux dans le registre.
Comment s'incrément le registre réglementaire pour les bordereaux de suivis de déchets ?
Au moment de l'expédition du déchet
Au moment de l'expédition du déchet.
Au moment de l'expédition du déchet.
Au moment de la réception de déchets.
Exhaustif
Le registre exhaustif permet d’exporter la liste des bordereaux publiés et signés, classés par date de dernière mise à jour, de manière chronologique (du plus ancien au plus récent).
Comment télécharger son registre exhaustif ?
Pour accéder au registre exhaustif, cliquez sur Mes Registres dans la barre de navigation. Vous avez la possibilité de filtrer l'information par type de registre, date de début et de fin, l'établissement, le format d'export. Vous pouvez retrouver le fichier dans vos Téléchargements.
Évolution des registres exportés
Nouvelles colonnes
Le contenu des registres Sortants, Entrants, Transport, Gestion et Exhaustif va évoluer dans les prochains mois pour répondre au mieux à vos besoins : modification de certaines en-tête mais également ajout et suppression de certaines colonnes.
Mis à jour
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